Mentions Légales

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Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des éléments suivants :

Identification de l’Association

• Nom : ASS CULTURES EN MARCHE
• Numéro d’Identification de l’Association : W231000501
• Adresse du Siège Social : 7 PLACE DELAMARRE, 23170 CHAMBON-SUR-VOUEIZE
• Adresse e-mail : labelletwiisys77755282@gmail.com
• Téléphone : +33442735371

Président de l’Association

Le président de l’association ASS CULTURES EN MARCHE est Jean-Pierre Dubois.

Hébergeur du Site

Le site web est hébergé par :

InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
+1 201-605-1440

Responsabilité

L’association ASS CULTURES EN MARCHE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, l’association décline toute responsabilité :

• pour toute interruption du site ;
• pour toute survenance de bugs ;
• pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
• et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Propriété Intellectuelle

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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